24190 Neuvic sur l'Isle
Mentions légales
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.osteopathe-neuvic.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : Société
Préfixe : Libéral
Nom de la Société : Caroline Tieleman Ostéopathe D.O.
Adresse : 14 place Eugène Leroy 24190 Neuvic sur L'Isle
Tél : 06 61 64 63 35
SIRET : 823 358 155 00013
Adresse de courrier électronique : tieleman.c@gmail.com
Le créateur du site et le responsable de publication est : Grégory Tieleman
Contactez le responsable de la publication : tieleman.gregory@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique.
Préfixe : Libéral
Nom de la Société : Caroline Tieleman Ostéopathe D.O.
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2. Description des services fournis
Le site www.osteopathe-neuvic.fr a pour objet de
fournir une information concernant l’ensemble des activités de la
société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.osteopathe-neuvic.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.osteopathe-neuvic.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est
propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les
droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site,
notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons,
logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : tieleman.gregory@gmail.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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4. Liens hypertextes et cookies
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toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de
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5. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles
Utilisateur : Internaute se
connectant, utilisant le site susnommé : www.osteopathe-neuvic.fr
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Sur le site www.osteopathe-neuvic.fr, le proprietaire du
site ne collecte des informations personnelles relatives à
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informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il
procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à
l'utilisateur du site www.osteopathe-neuvic.fr l’obligation ou non
de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi
78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et
aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de
rectification, de suppression et d’opposition aux données
personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à
www.osteopathe-neuvic.fr par email : email du webmaster ou en
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précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
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un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du
site www.osteopathe-neuvic.fr à le proprietaire du site et de ses
droits permettrait la transmission des dites informations à
l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même
obligation de conservation et de modification des données vis à vis
de l'utilisateur du site www.osteopathe-neuvic.fr.
Aucune déclaration CNIL car pas de recueil de données personnelles.
Les bases de données sont protégées
par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la
directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique
des bases de données.